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Marques déposées par madame CLEMENT-ATLAN Deborah
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Motis solutions
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Motis solutions
Mme CLEMENT-ATLAN Deborah, C/O M. Jacques ATLAN

Numéro de dépôt :
3972824
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2023
Motis solutions de CLEMENT-ATLAN Deborah

Présentation de la marque Motis solutions

Déposée le 7 janvier 2013 par madame CLEMENT-ATLAN Deborah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Motis solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est madame CLEMENT-ATLAN Deborah domicilié(e) 1 ALLEE ROBERT DESNOS - 95200 - SARCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CLEMENT-ATLAN Deborah, C/O M. Jacques ATLAN domicilié(e) 1 ALLEE ROBERT DESNOS - 95200 - SARCELLES - France.

La marque Motis solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972824.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Motis solutions est expirée depuis le 7 janvier 2023.

CLEMENT-ATLAN Deborah a également déposé les autres marques suivantes : MOTIS PEDAGOGIE


Mme CLEMENT-ATLAN Deborah, C/O M. Jacques ATLAN - 1 ALLEE ROBERT DESNOS - 95200 - SARCELLES - France


Mme CLEMENT-ATLAN Deborah, C/O M. Jacques ATLAN - 1 ALLEE ROBERT DESNOS - 95200 - SARCELLES - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 8 avril 2013 - Retrait partiel n°598339 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.